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Conditions générales de vente

Conditions générales de vente du site botanic.com

Mises à jour le 31/01/2017

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent exclusivement entre la société ESTOLON, SAS au capital de 100.113 euros dont le siège social se situe : 300, rue Louis Rustin - CS 44106 Archamps - 74162 SAINT JULIEN EN GENEVOIS CEDEX, immatriculée au RCS de THONON LES BAINS sous le numéro 421 228 925 – numéro de TVA intracommunautaire : FR 81 421 228 925, filiale du Groupe botanic®, et toute personne physique majeure (agissant à des fins non professionnelles et achetant pour ses besoins personnels), ci-après dénommée "le client", qui effectue un achat sur le site Internet www.botanic.com, ci-après dénommé « le site ».

 

ARTICLE 1 : COMMANDE

Commande avec création d’un espace client

Le client qui commande pour la première fois sur le site doit créer un espace personnel comprenant un identifiant et un mot de passe. Le client peut à tout moment changer son mot de passe.

Le client doit fournir d’autres renseignements (nom, prénom, adresse de livraison, adresse électronique, numéro de téléphone) afin de valider la création de son espace personnel. Ces informations sont nécessaires à ESTOLON pour traiter la commande du client.
ESTOLON adresse un courrier électronique au client comprenant les identifiants de connexion relatives aux informations fournies.
En cas de perte de son mot de passe, le client peut demander un nouveau mot de passe. Il doit accéder à son espace client, rubrique « Mes informations » et saisir les informations nécessaires dans le formulaire « Modifier le mot de passe ». Il est également possible de demander un nouveau mot de passe depuis l’onglet compte de la page d’accueil en cliquant sur « Mot de passe oublié ? » Le client recevra son mot de passe à son adresse électronique.

Ce mot de passe, strictement confidentiel, sera demandé au client à chaque commande passée sur le site, sauf dans le cas d’une commande sans création de compte. Le client est seul responsable de son identifiant, de son mot de passe et de leur utilisation.

Commande sans création d’espace client

Le client peut commander sur le site sans créer d’espace client. Il doit renseigner uniquement son adresse mail, un numéro de téléphone et une adresse de livraison. Le client est informé que le fait de ne pas créer d’espace client l'empêche d'accéder au suivi de sa commande.

Passation de la commande
Le client passe sa commande en plusieurs étapes :
- le client remplit son panier avec les produits qu’il sélectionne sur le site,
- le client choisit son mode de livraison, son transporteur et prend connaissance des modalités et des frais de livraison.
- le client choisit son mode de paiement.

Préalablement au paiement, le client visualise un récapitulatif des informations de sa commande lui permettant de vérifier celles-ci.

Le client coche la case « J’accepte les conditions générales de vente » puis valide sa commande en cliquant sur l’icône "Valider la commande et procéder au paiement". 

En cliquant sur l’icône "Valider la commande et procéder au paiement", le client reconnaît avoir la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des conditions générales de vente et reconnaît que la passation de la commande entraîne le paiement de celle-ci.

Suite à la passation de la commande, ESTOLON confirme au client le détail de sa commande, les caractéristiques essentielles du ou des produit(s), le prix TTC, les modalités de livraison, le délai et les frais de livraison ainsi que le mode de paiement, par courrier électronique envoyé à l’adresse de messagerie renseignée par le client.

La commande sera ferme et définitive à réception par ESTOLON du paiement du prix des marchandises comme indiqué ci-après.

 

ARTICLE 2 : PRODUITS

Caractéristiques des produits

Les produits présentés sur le site font l’objet d’une description détaillée sur la fiche produit présente sur le site.

Ce descriptif détaillé permet au client de connaître les caractéristiques essentielles des produits.

La représentation parfaite des produits sur le site Internet ne pouvant être garantie, en particulier du fait des différences de rendu des couleurs par les logiciels de navigation Internet et/ou les moniteurs de visualisation, nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises.

Disponibilité des produits

La mention « Ajouter au panier » présente sur la fiche produit signifie que l'article peut être commandé sur le site. 

Les offres de produits et prix figurant sur le site sont valables tant qu'elles sont visibles et disponibles sur le site. Un produit indisponible ne peut pas être ajouté au panier.

En cas d'indisponibilité du produit après la passation de la commande sur le site, ESTOLON s’engage à informer le client et à lui proposer un produit similaire à un prix équivalent sous réserve de l’existence et de la disponibilité d’un produit de substitution.

Dans le cas où le client refuse la proposition faite par ESTOLON, celle-ci :

  • déduira le prix du produit indisponible du montant total de la commande en cas de commande de plusieurs articles,
  • annulera la commande et procédera au remboursement du client, si la commande ne porte que sur ce seul article indisponible.

La mention « Disponible en magasin » présente sur la fiche produit signifie que l'article est uniquement disponible à la vente en magasin. L'onglet « voir » permet au client de savoir dans quel magasin le produit est effectivement disponible. Le produit ne peut donc pas être commandé par internet.

 

ARTICLE 3 : PRIX

Les prix des produits affichés par défaut sur le site sont indiqués en euros et toutes taxes comprises (TTC). Les prix sont soumis à la T.V.A. française au taux en vigueur au moment de la passation de la commande. Les prix facturés sont ceux en vigueur lors de la validation de la commande par le client. Ils s'entendent hors frais de port, prix de certains emballages ou encore prix d'autres services optionnels, souscrits par le client, qui restent en sus. Ces derniers sont portés à la connaissance du client sur l'écran récapitulatif avant validation définitive de la commande.

Les prix des produits ne comprennent pas les frais de communication liés à l’utilisation du site.

Le client est informé que les produits et services proposés ainsi que les prix pratiqués sur le site botanic.com ne sont pas applicables dans les magasins botanic® et inversement. Les prix des produits affichés sur le site peuvent faire l’objet de promotions différentes de celles pratiquées dans les magasins et inversement.

Le client est informé que certains produits vendus sur le site sont soumis à des éco-participations ayant pour objet de financer les filières de collecte et de reçyclage des déchets d’équipement électriques et électroniques et des déchets d’éléments d’ameublement. L’éco-participation indiquée sur la fiche produit est incluse dans le prix du produit et est reversée par ESTOLON à l’éco-organisme.

 

ARTICLE 4 : DROIT DE RETRACTATION

En vertu de l’article L. 221-18 du code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter du jour de la réception de la marchandise pour exercer son droit de rétractation. Ce droit peut être exercé par le client sans qu’il n’ait à justifier de motifs ou à payer de pénalités, à l’exception des frais de renvoi de la marchandise qui sont à sa charge.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits suivants :

  • produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement (comme les produits alimentaires),
  • produits d’hygiène (brosse à dents, déodorants, produits d’hygiène pour animaux etc..),
  • produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.

Le client qui souhaite se rétracter doit, au préalable, contacter directement le Service client par téléphone ou par mail ou saisir sa demande de retour sur le site, dans son espace client depuis la page de détail de la commande. Le client peut également compléter et renvoyer à ESTOLON le formulaire de rétractation type figurant en ANNEXE 1 des présentes Conditions Générales de Vente ainsi que dans la confirmation de commande qui lui a été adressée par mail.

Le client doit ensuite renvoyer le ou les produit(s) à ESTOLON à ses frais et risques au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.

Tout produit endommagé, incomplet, absent ne sera ni échangé, ni remboursé et sera réexpédié au client. 

Le remboursement sera effectué par ESTOLON dans le délai de 14 jours à compter de la date de récupération du produit ou jusqu'à ce que le client ait fourni une preuve de l'expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ses faits.

Le remboursement du client sera réalisé à condition que le ou les produit(s) :

  • soient retournés dans leur emballage d’origine, dans un parfait état de revente (non abîmés, endommagés ou salis par le client), accompagnés de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentation avec l’original de la facture d’achat,
  • n’aient manifestement pas fait l’objet d’une utilisation durable.

Attention : S'agissant d'une vente en ligne, aucun retour, échange ou remboursement d'aucune sorte, ne pourra être effectué ni traité en magasin.

 

ARTICLE 5 : CODES PROMOTIONNELS

Le client peut bénéficier de bons ou codes promotionnels émis par le site botanic.com. Ces bons ou codes ne pourront pas être utilisés dans les magasins botanic®.

Pour utiliser son code promotionnel valable sur le site botanic.com (avoir, bon d’achat, remise sur produits ou frais de livraison), le client doit saisir le code qui lui est communiqué dans le champ "Utiliser un code promo", présent sur la page "Composition de votre panier". Pour être automatiquement déduit du montant de la commande, le client doit cliquer sur l’icône "Valider". La durée de validité du code promotionnel ou du bon de réduction est indiquée sur le support sur lequel il est communiqué.

 

ARTICLE 6 : CARTE CLUB BOTANIC®

L’adhésion au programme de fidélisation dénommé le club botanic® s’effectue sur la e-boutique ou en magasin moyennant une cotisation de 7,50 euros TTC par an.

Le cumul des points fidélité se fait automatiquement sur les achats effectués sur la e-boutique ainsi que dans les magasins botanic®.

Le barème actuel est de :

  • 1 point par tranche de 6 euros d’achat pour tous les articles excepté les traitements et outillage pour le jardin,
  • 1 point par tranche de 3 euros d’achat pour  les traitements et outillage pour le jardin.

Les points Club botanic® sont convertis automatiquement en bons d’achat suivant la règle ci-après : un bon d’achat de 5 euros est obtenu tous les 50 points Club botanic® cumulés sur la carte.

Le solde de points est consultable sur le site internet botanic.com ainsi qu’aux caisses des magasins botanic®.

Les conditions d’utilisation de la remise de 10% sont différentes selon que l’adhésion a été réalisée en magasin ou sur la e-boutique. Si l’adhésion est effectuée en magasin alors la remise de bienvenue est valable dans les magasins botanic®. Si l’adhésion est effectuée sur le site botanic.com alors la remise de bienvenue est valable sur le site botanic.com.

Les membres du Club botanic® sont informés que les réductions tarifaires dénommés « Prix Club » proposées en magasin peuvent ne pas figurer sur le site botanic.com et inversement.

Vous pouvez retrouver toutes les conditions relatives au programme de fidélisation le club botanic® dans l’onglet du site intitulé « Le club ».

 

ARTICLE 7 : PAIEMENT

Lors de sa commande le client choisit son mode de règlement :

* par carte bancaire :
ESTOLON accepte les cartes bancaires visa, mastercard, le paiement par carte bleue électronique (e-card). La carte bancaire doit être émise en France par une banque domiciliée en France Métropolitaine (Corse et Monaco compris).
Le paiement s'effectue sur les serveurs bancaires sécurisés de notre partenaire (Banque CIC Crédit Mutuel). Ceci implique qu'aucune information bancaire concernant le client ne transite via le site botanic.com. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé.
Les coordonnées de la carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la Banque. ESTOLON n'a, en aucun cas, accès à ces coordonnées et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi le client doit renseigner les cordonnées de la carte à chaque nouvelle commande sur le site.

* par PAYPAL :
Le paiement s'effectue sur les serveurs bancaires sécurisés de PAYPAL. Ceci implique qu'aucune information bancaire concernant le client ne transite via le site botanic.com. 

* par chèque bancaire :
ESTOLON accepte le paiement par envoi d’un chèque bancaire émis par une banque domiciliée en France métropolitaine dès lors que le montant de la commande ne dépasse pas 100 euros et qu’elle ne comporte pas l’achat de la carte club botanic®.
La commande du client est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception du chèque, ESTOLON annulera la commande. La commande ne sera expédiée qu'après encaissement du chèque du client et crédit de la somme sur le compte bancaire de ESTOLON.

* paiement de votre commande en 3X ou 4X sans frais par CB à partir de 300€ d’achats jusqu’à 2500€ avec Facily Pay :

Notre partenaire Oney Bank vous propose une solution de financement dénommée FacilyPay, qui permet de payer vos achats de 300€ à 2500€ en 3 fois sans frais ou de 400€ à 2500€ en 4 fois sans frais avec votre carte bancaire.

Conditions :

Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie.

Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.

Modalités de souscription :

Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3 ou 4 fois par carte bancaire ».

Vous êtes alors redirigé vers la page internet Facily Pay de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider.

Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d’un compte Facily Pay, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre Compte Facily Pay. Vous prenez  connaissance  des  conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles  vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter. Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante.

Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement   à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Oney Bank.

Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit.

Oney Bank se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 3 ou 4 fois.

Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.

Fonctionnement :

Le paiement en 3 ou 4 fois sans frais par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante :

  • un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l’expédition de votre commande correspondant à un tiers de la commande,
  • deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, prélevées à 30 et 60 jours après pour le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois.

Le paiement en 3 fois sans frais à partir de 300€ d’achat et jusque 2500€

Exemple : Pour un achat de 900€ effectué le 01/11/2016, vous payez un apport de 300€ puis 2 mensualités de 300€ le 01/12/2016, le 01/01/2017.

Crédit d'une durée de 2 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement : 0€.

Le paiement en 4 fois sans frais à partir de 400€ d’achat et jusque 2500€ 

Exemple : Pour un achat de 4000€ effectué le 01/11/2016, vous payez un apport de 1000€ puis 3 mensualités de 1000€ le 01/12/2016, le 01/01/2017 et le 01/02/2017.

Crédit d'une durée de 3 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement : 0€.

Oney Bank - SA au capital de 50 601 985€ - Siège social : 40 avenue de Flandre 59170 CROIX - RCS Lille Métropole 546 380 197 - n° Orias : 07 023 261 - www.orias.fr - Correspondance : CS 60006 - 59 895 Lille Cedex 9 - www.oney.fr

La commande est ferme et définitive lorsque le compte bancaire de ESTOLON est crédité du montant de la commande.

Dans le cas de contrôles anti-fraude ayant pour but de sécuriser les transactions de ses clients, ESTOLON sera en droit de demander au client de fournir un ou plusieurs justificatifs de domicile et/ou copie de carte d'identité par e-mail ou par fax avant de valider la commande.
A défaut de la réception de ces pièces ou si celles-ci ne permettent pas d'identifier de manière certaine l'identité de l'auteur de la commande et la réalité de sa domiciliation, ESTOLON se réserve le droit de ne pas accepter la commande.

ESTOLON se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande dans les cas suivants :
- lorsque la commande émane d’un client qui n'a pas réglé totalement ou avec lequel un litige de paiement est en cours de traitement,
- en cas de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes financiers,
- en cas de rejet du chèque bancaire de la part des organismes financiers,
- en cas de problème concernant la commande reçue, en cas de commande incomplète, de problème prévisible concernant la fourniture du produit, ou en présence d’une procédure de retrait engagée concernant un ou plusieurs des produits commandés.

ESTOLON en informera le client par courrier électronique.

 

ARTICLE 8 : LIVRAISON

ESTOLON propose 3 types de livraison : la livraison en Point Relais Mondial Relay, le retrait en magasin botanic® et la livraison à domicile (Colissimo avec ou sans signature, Fedex).

Les commandes de moins de 30 kg sont livrables par Colissimo International dans les pays / zones suivantes : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Guadeloupe, Guyane Française, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Martinique, Mayotte, Monaco, Norvège, Pays-bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Réunion, Royaume-Uni, Slovaquie, Suède, Suisse.
Les commandes dépassant 30 kg ne sont livrables qu’en France métropolitaine et en Corse à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la passation de la commande.
Les commandes ne sont livrables en Point Relais qu’en France métropolitaine et en Corse.
Le client est informé que pour certains articles vendus sur le site, la livraison est effectuée à son domicile par le fabricant. Ce type de livraison est précisé sur la fiche produit des articles concernés.

Le détail des prestations de livraison (délais indicatifs, frais, modalités de livraison..etc..) est décrit sur la page « Conditions de livraison » du site.

Le montant total des frais de livraison est indiqué lors de la passation de la commande.

Le client doit vérifier que les coordonnées de livraison qu’il a renseigné sont exactes et suffisamment précises. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, ESTOLON ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle elle pourrait être de livrer la commande. Dans le cas d'un retour de colis pour cause d'adresse erronée ou incomplète, la commande sera annulée et remboursée. S'il souhaite maintenir sa commande, le client devra la renouveler sur le site.
La commande est livrée en une seule fois. ESTOLON se réserve la possibilité de fractionner la commande du client en plusieurs expéditions, sans frais supplémentaire pour le client.

Dans le cadre d'une livraison à une adresse collective (livraison sur le lieu de travail du client par exemple), le client reconnaît que la prestation de ESTOLON pour l'acheminement de la commande s'arrête à la livraison effective à l'adresse collective indiquée dans sa commande, alors même que le produit peut être réceptionné par un tiers. Le transfert des risques auprès du client se déroulant à ce moment.

Pour des raisons de suivi des colis, il nous est impossible de livrer les commandes dans les bases ou autres locaux des Armées.

Le délai de livraison est fixé à 30 jours ouvrables à partir de la date à laquelle la commande est devenue définitive.
ESTOLON informera le client de la date à laquelle le colis a été remis au transporteur pour livraison.

Lors de la réception de la commande, une pièce d’identité peut être légitimement demandé au client par le livreur pour authentification du dépositaire.

Le client doit s’assurer de la conformité de sa commande lors de la réception des produits. Le client doit signer le bon de livraison présenté par le livreur qui est la preuve que la livraison a bien été effectuée.

A réception du colis, le client doit impérativement en vérifier le contenu devant le transporteur. ATTENTION, en cas de dommages constatés sur le produit, le client doit impérativement refuser le colis en précisant la mention : Refusé.
Les remarques du type "sous réserves ou sous réserves de déballage" ne sont pas valables juridiquement, il faut donc bien ouvrir et vérifier le colis.

En cas d'anomalie (emballage abîmé ou susceptible d’avoir été ouvert, produits manquants, endommagés ou cassés) le client :
- devra décrire de manière précise sur le bon de livraison l'état du colis justifiant son refus,
- disposera d'un délai de 3 jours calendaires pour le signaler à ESTOLON par tout moyen.
Passé ce délai et en cas de non-respect de la procédure décrite ci-dessus, aucune réclamation ne pourra être prise en compte.

 

ARTICLE 9 : RESERVE DE PROPRIETE ET TRANSFERT DES RISQUES

Les produits demeurent la propriété de ESTOLON jusqu'au paiement intégral de la commande. Le défaut de paiement pourra entraîner la revendication des produits par ESTOLON.

Toutefois, à compter de la réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

 

ARTICLE 10 : GARANTIES

Garanties légales

Pour tous les produits vendus sur son site, ESTOLON est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l’article L. 217-4 et suivants du Code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil. Les principales dispositions légales prévoyant ces garanties légales sont reproduits en ANNEXE 2.

Garantie commerciale

Certains produits vendus sur le site peuvent bénéficier d'une garantie commerciale sous réserve que cette garantie figure sur la fiche produit. Toutefois, cette garantie ne s'appliquera pas en cas de problème causé par une négligence, une détérioration provenant d’événements extérieurs, d'accidents, de l'usure, d'une mauvaise installation ou d'une utilisation non-conforme par le client. Si le produit s’avérait défectueux pendant la période de garantie, le client est invité à prendre contact avec le service clients pour connaître les démarches liées au service après-vente.

Retrouvez les conditions des garanties commerciales botanic® en ANNEXE 3.

 

ARTICLE 11 : COORDONNEES DU SERVICE CLIENTS

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter aux coordonnées figurant ci-dessous :

Adresse email : contact@botanic.com 

Numéro de téléphone : 09 70 83 74 74
Du lundi au vendredi de 9h à 19h - Le samedi de 09h à 12h

Adresse postale : ESTOLON / botanic®, 300 rue Louis Rustin - CS 44106 Archamps - 74162 SAINT JULIEN EN GENEVOIS CEDEX

 

ARTICLE 12 : ADAPTATION – MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les conditions générales de vente sont celles en vigueur sur le site à la date de la validation de la commande par le client.

ESTOLON se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la passation de la commande sur le site.

 

ARTICLE 13 : DONNEES PERSONNELLES

Seule ESTOLON, ses prestataires participant au traitement des commandes et les sociétés appartenant au Groupe botanic® sont destinataires des données personnelles des clients recueillies sur le site botanic.com. La collecte de ces données a pour finalité le traitement et le suivi des commandes ainsi que la gestion marketing et de la relation client. Cette collecte a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (déclaration n°1577543).

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations le concernant. Ce droit peut être exercé sur simple demande écrite à : ESTOLON / botanic®, Service client - 300 rue Louis Rustin - CS 44106 Archamps - 74162 SAINT JULIEN EN GENEVOIS CEDEX

Conformément à l’article L.223-2 du Code de la consommation, le client est informé qu’il a la possibilité, s’il le souhaite, de s’inscrire sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique disponible sur le site internet www.bloctel.gouv.fr

 

ARTICLE 14 : INFORMATION SUR LES COOKIES

L’implantation de cookies (ou témoins de connexion) pourra être réalisée dans votre ordinateur à l’occasion de l'utilisation du présent site. Un cookie n'a que pour but d'enregistrer des informations relatives à la navigation de l'utilisateur à des fins de statistiques et d’amélioration de service et permet une reconnexion sur le présent site plus facile en évitant à l’utilisateur de saisir à nouveau certaines informations préalablement demandées. L’utilisateur peut cependant configurer son ordinateur afin de refuser l'enregistrement de ces cookies.

 

ARTICLE 15 : RESPONSABILITE

ESTOLON ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de survenance d’un événement de force majeure tel que défini par la législation française et la jurisprudence des Tribunaux et Cours français.

 

ARTICLE 16 : DROIT APPLICABLE -LITIGE - MEDIATION

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, sont soumises au droit français. La langue du contrat est la langue française.

En cas de réclamation ou de litige, ESTOLON recommande au client de s’adresser en premier lieu au service clients en vue de résoudre amiablement le litige.

Si aucun accord amiable n’est trouvé entre ESTOLON et le client, ce dernier a la possibilité, en application des dispositions de l’article L. 612-1 et suivants du Code de la Consommation, de saisir un médiateur dont les coordonnées figurent ci-dessous :

CENTRE DE MEDIATION MEDICYS

73 boulevard de Clichy 75009 PARIS

www.medicys.fr

Pour faciliter le traitement de sa demande de médiation, le client est invité à se connecter sur le site internet du médiateur à l’adresse suivante : www.medicys.fr et à indiquer les coordonnées de ESTOLON figurant à l’article 11 ci-dessus.

A défaut d’accord entre ESTOLON et le client, le litige peut être porté devant les juridictions françaises compétentes.

Pour les achats effectués par un client demeurant dans l’union européenne, une plateforme en ligne de résolution des litiges est accessible à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/

 

ARTICLE 17 : PREUVE – CONSERVATION

Sauf preuve contraire, les registres informatiques de ESTOLON et ceux de ses prestataires, conservés dans des conditions raisonnables de sécurité, constitueront la preuve de l'ensemble des transactions passées entre ESTOLON et le client.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, ESTOLON assure la conservation du contrat conclu par voie électronique portant sur une somme supérieure ou égale à 120 € pendant un délai de 10 ans à compter de la conclusion du contrat et en garantit à tout moment l'accès au client si celui-ci en fait la demande. Le client peut avoir accès à ces documents sur le site dans son espace personnel.

 

ANNEXE 1 - Formulaire de rétractation type

A l'attention de la société ESTOLON - Service client - 300 rue Louis Rustin - CS 44106 Archamps - 74162 SAINT JULIEN EN GENEVOIS Cedex,
email : contact@botanic.com

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du produit suivant : .............. (indiquer le nom du produit) commandé le ............ (Préciser la date de la commande), numéro de commande ....... (Compléter le numéro).

Indiquer vos nom, prénom et adresse
Indiquer la date du jour
Si le formulaire est envoyé par courrier, merci d'apposer votre signature en bas de la page.

 

ANNEXE 2 – Dispositions légales

 

Article L217-4 du Code de la Consommation
Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L217-5 du Code de la Consommation 
Le bien est conforme au contrat :
1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L217-12 du Code de la Consommation
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article L217-16 du Code de la Consommation
Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir.
Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention.

 

Article 1641 du Code Civil
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

 

Article 1648 alinéa 1er du Code Civil 
L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

 

ANNEXE 3 – Garanties commerciales botanic®

 

Le bouquet de garanties botanic®

Nous ne sommes pas nés de la dernière pluie et botanic® le sait : il nous faut plus que des mots. L’enseigne, fière et sûre de son engagement sur la qualité, est déterminée à nous le prouver. Comment ? Grâce à son pack de 9 garanties gratuites, dont certaines, existantes, sont encore élargies.
Nous avons choisi botanic® pour cela : pour sa sélection de produits au rapport qualité-prix indiscutable. Pour le savoir-faire impeccable des artisans avec qui l’enseigne choisit, chaque jour, de travailler. Nous y gagnons des produits durables, qui valent leur prix. C’est la promesse que nous fait botanic®.

 

Garantie plantation pleine terre (3 ans)

On s’est planté ? Remplacé*!

Il peut arriver de se planter, alors botanic® donne un coup de main (verte) aux jardiniers en herbe. Avec le soin qu’elle porte à ses végétaux - des plantes fortes et pleines de vigueur – l’enseigne nous assure de la reprise de nos plantations. La garantie est de 1 an pour les plantations en pot ou en bac.
*Remplacé ou échangé sous forme d’avoir.

La garantie est acquise si le végétal d’extérieur ne reprend pas malgré une plantation faite dans le respect des règles de jardinage et des préconisations. Les agrumes, les plantes et arbustes méditerranéens, les sapins de Noël et les végétaux laissés dans leur contenant d’origine sont exclus de la garantie. La garantie ne s’applique pas en cas d’incidents climatiques et naturels : gel, grêle, sécheresse et insectes. Pour toute demande de garantie portant sur un montant supérieur à 150 €, botanic® se réserve la possibilité d’une visite sur le lieu de plantation.

 

Garantie "Plante facile" botanic® (1 an)

Sans se fatiguer ou remplacé* !

On peut rêver à de belles plantes vertes, sans avoir la main… verte, justement ! Cette gamme botanic® de beautés végétales prêtes-à-poser est à la portée de tous. Un petit oubli d'arrosage ? Elles supporteront. Un apport de lumière un peu léger ? Elles survivront ! 
Faciles à vivre, ces plantes vertes ont été sélectionnées pour nous aider au maximum : leurs besoins d'entretien sont minimalistes. Conditionnées dans un terreau enrichi d'engrais organique, elles n'ont pas besoin qu'on les rempote avant un an, ni qu'on leur apporte d’engrais avant 6 mois. Elles ont été acclimatées avec soin en France par un horticulteur expérimenté qui a pris le temps de bien les élever. Le résultat est tous bénéfices : elles trouveront leurs marques chez nous immédiatement et sans le moindre effort !
*Remplacé ou échangé sous forme d’avoir.

La garantie est acquise si la plante d’intérieur de la gamme « Plante facile » botanic® dépérit dans le délai d’un an après l’achat malgré un entretien et une exposition adaptés aux besoins de la plante. La garantie ne s’applique pas si le dépérissement est provoqué par des insectes (cochenilles, acariens ..etc..). Le pot n’est pas couvert par la garantie

Garantie mobilier de jardin (2 ans)

Un mobilier de qualité ou remplacé*!
Matériaux durables, fournisseurs experts choisis pour leur savoir-faire hors pair, botanic® cherche pour nous le meilleur rapport qualité-prix possible, pour que nous fassions un bon investissement. Avec un mobilier garanti 2 ans, botanic® s’engage dans le temps. Les accessoires sont garantis 1 an.
*Réparé, remplacé ou échangé sous forme d’avoir.
La garantie couvre les défauts de matériaux et de fabrication dans les produits suivants : table, chaise, fauteuil, salon bas, transat, chilienne, parasol, tonnelle, parasol chauffant. Sont exclus de la garantie les produits des gammes Fermob, EMU, Couleurs du monde, Lafuma et Saey Maison et Jardin (gammes couvertes par la garantie du fabricant). Les accessoires (toile de parasol, toile d’ombrage, toile des produits de relaxation, éclairages, coussins..etc..) sont garantis 1 an.
Sont exclus de la garantie : les détériorations liées à un manque de soins ou au non-respect des précautions et conseils de réception, de montage, d’utilisation, d’entretien et de stockage du mobilier ; les marques, auréoles ou tâches non déclarées au déballage ; l’usure ou le défraîchissement normaux des matériaux utilisés (notamment des peintures et/ou autre traitement de surface) ; les évolutions d’aspect du bois dues à son vieillissement ; les départs de corrosion dérivant de rayures ou d’abrasions elles-mêmes dues à l’usage ou au non-respect des modalités d’entretien ; les corrosions mineures sous les plateaux, les assises ou sur les piétements (résultante naturelle du matériau utilisé - le fer - elles peuvent être traitées à l’aide des outils d’entretien mis à votre disposition) ; les corrosions des pièces métalliques dues à une utilisation dans un environnement chloré et/ou confiné ou une utilisation directe en front de mer ; l’utilisation abusive ; l’usure ou les dommages résultant d’un mauvais emploi du produit ou consécutifs à l’intervention d’un réparateur non agréé par botanic® ; les dommages résultants d’une cause externe entre autres : vol, chute ou choc de l’objet, incendie, dégâts des eaux etc…

 

Garantie outils botanic® (10 ans)

Toujours entiers ou remplacés*!

Un bon jardinier se reconnaît à ses bons outils ! Ceux conçus par botanic®, forgés dans la masse, ne cassent pas aux points de soudures. Grâce à la qualité du « Made in France », botanic® peut s’engager et nous donner rendez-vous dans 10 ans… avec des outils toujours entiers ! 
*Réparé, remplacé ou échangé sous forme d’avoir.
La garantie couvre les défauts de matériaux et de fabrication des outils à marque botanic® dans des conditions normales d’utilisation.

 

Garantie structures potagères bois botanic® (3 ans)

Durabilité ou remplacé* !
Nous en aurons pour notre argent : les structures potagères en bois botanic® - de fabrication française et durables - sont garanties 3 ans. Le pin Douglas utilisé est non traité mais très résistant. L’usage extérieur est dans sa nature, tout simplement !
*Réparé, remplacé ou échangé sous forme d’avoir.

La garantie couvre les défauts de matériaux et de fabrication des structures potagères bois à marque botanic® dans des conditions normales d’utilisation. La garantie ne s’applique pas aux dégradations liées à l’usure normale du bois (évolution de teinte au fil du temps) ainsi que les dégradations liées aux divers chocs occasionnés au produit.

 

Garantie floraison orchidées phalaenopsis botanic® (45 jours)

De toute beauté ou remplacée*!
Une floraison de 45 jours minimum pour les phalaenopsis botanic® ! La magie de la nature lorsqu’on lui laisse le temps de faire son œuvre. Des plantes plus fortes pour une satisfaction garantie dans le temps : chez botanic®, on en a pour son argent.
*Remplacé ou échangé sous forme d’avoir.
La garantie est acquise si l’orchidée phalaenopsis de la marque botanic® est entièrement défleurie dans les 45 jours après l’achat malgré un entretien et une exposition adaptés aux besoins de la plante (conseils figurants sur l’étiquette). Vous pouvez demander le remplacement de l’orchidée ou un échange sous forme d’avoir dans le délai de 45 jours après l’achat.

 

Garantie fraîcheur fruits & légumes (72 heures)

La fraîcheur au marché ou remplacé* !

Les petits producteurs, fiers du fruit de leur labeur (du rustique, du vrai !), livrent les Marchés bio trois à cinq fois par semaine, pour nous assurer d’un état de fraîcheur optimal. botanic®, en bon marchand spécialiste, nous propose les meilleurs aliments du moment.
*Remplacé ou échangé sous forme d’avoir.
La garantie couvre la fraîcheur des fruits et légumes du rayon Mon Marché bio, à l’exception des salades (et mesclun) et des légumes sous vide. botanic® entend par fraîcheur : un produit entier, sain, propre, exempt d’humidité extérieure anormale, exempt de toute odeur ou saveur étrangère, pratiquement exempt de parasites, d’altération de la pulpe due à des parasites.
Si dans un délai de 72 heures, à partir de la date d’achat, le produit ne remplit pas les critères de fraîcheur ci-dessus, vous pouvez demander le remplacement du produit ou un échange sous forme d’avoir.
Cette garantie ne s’applique qu’une seule fois par semaine et par foyer (personnes vivant sous le même toit). 
En cas d’abus avéré et constaté, botanic® se réserve le droit de ne pas appliquer la présente garantie.

 

Garantie Histoires d’ici® (1 mois)

Régalé ou échangé*!
Avec ses recettes testées et approuvées par des consommateurs comme nous, botanic® s’est assurée d’une haute gustativité et de l’origine très saine de ses ingrédients : que du bon et du bio ! Un bon investissement en faveur de notre santé, du bien-être de notre famille.
*Echangé sous forme d’avoir.

Si dans un délai de 1 mois, à partir de la date d’achat, le produit de la gamme Histoires d’ici® ne vous satisfait pas, vous pouvez vous présenter à l’accueil du magasin dans lequel vous l’avez acheté, muni de votre ticket de caisse et du produit concerné (entamé ou entier) et demander un échange sous forme d’avoir.
Afin de participer à notre process d’amélioration continue, il vous sera demandé de remplir un formulaire d’amélioration. Cette garantie ne trouve pas application dans les magasins suivants : Barcelonnette, Cliron, Gap, Manosque, Sisteron et Vivier au court.
Cette garantie ne s’applique qu’une seule fois par mois et par foyer (personnes vivant sous le même toit).
En cas d’abus avéré et constaté, botanic® se réserve le droit de ne pas appliquer la présente garantie.

 

Garantie alimentation animale (2 mois)

Rassasiés ou échangé*! 

Les gammes exclusives botanic®, conçues au plus près de la nature de l’animal (chien, chat, oiseau ou petit mammifère) respectent son bien-être. Ces produits sont bons et ils nous le prouveront : si notre petit compagnon ne trouve pas satisfaction, on nous échange le produit. Valable sur les marques GRAIN DE VIE®, Cotecnica Maxima® et Cotecnica Optima®
*Echangé sous forme d’avoir.

La garantie concerne les sacs d’alimentation à partir de 400 grammes des marques GRAIN DE VIE® oiseau, rongeur, basse-cour et oiseau de la nature et des marques Cotecnica Maxima® et Cotecnica Optima® chien, chat et furet.
Si dans un délai de 2 mois, à partir de la date d’achat, le sac d’alimentation ne vous satisfait pas, vous pouvez demander un avoir en échange de votre produit. L’aliment doit être rapporté en magasin dans son sac d’origine, être au minimum plein à 80% et accompagné du ticket de caisse.

 

Garantie bonne santé animale

Un petit bien élevé, nous en rêvons tous ! Chez botanic®, nos compagnons à plumes, à poils ou à écailles sont chouchoutés depuis leur naissance jusqu’à notre choix dans leurs magasins. botanic® met le paquet sur la traçabilité : tout un travail de sélection et de suivi des éleveurs est effectué. botanic® visite les élevages pour veiller au respect de leurs engagements et au bien-être optimal de l’animal. Les soigneurs botanic® prennent le relais à un stade de vie plus évolué : laisser à nos animaux de compagnie le temps de grandir, de se construire, devenir forts, c’est le moindre du respect que nous leur devons. Nous accueillerons chez nous un animal en bonne santé, qui n’a pas été stressé. Et comme il ne s’agit pas de le croire sur parole, botanic® s’engage. Comme ils sont sûrs du travail accompli auprès de nos petits amis, tout le vivant est garanti !*

*Durée variable selon les espèces. Retrouvez les conditions complètes de la garantie bonne santé animale dans les magasins botanic®.

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